Conditions d’utilisation
1. Objet
Ces conditions régissent l’accès et l’usage des services de formation.
2. Inscriptions et comptes
L’utilisateur garantit l’exactitude des informations transmises.
3. Paiements
Modalités: paiement comptant ou échelonné selon l’offre.
4. Propriété intellectuelle
Les contenus pédagogiques restent protégés par le droit d’auteur.
5. Responsabilité
Le service est fourni tel quel; la responsabilité est limitée.
6. Résiliation
Résiliation possible en cas de manquement grave aux obligations.
7. Droit applicable et litiges
Les litiges seront traités par les juridictions localement compétentes.